Déposée le 22 janvier 1982 par la société MARS G.B. LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MARS G.B. LIMITED domicilié(e) Dundee Road, , SLOUGH BERKSHIRE, SL1 4JX,ROYAUME -UNI (dossier no 2213198) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2213198) - 75008 - France.
La marque HAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARS G.B. LIMITED, Société britannique - Dundee Road, , SLOUGH BERKSHIRE, SL1 4JX,ROYAUME -UNI (dossier no 2213198) - Royaume-Uni
CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2213198) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Renouvellement sans limitation n°2000583 - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213198 - Publication au BOPI 2002-01-11
Inscription - Changement de dénomination n°7850 - Publication au BOPI
Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°498748 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498745 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 février 2009 - Changement de dénomination n°498746 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 février 2009 - Changement de dénomination n°498747 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 20 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°538025 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20
Préparations et produits vétérinaires, désinfectants, préparations pour détruire les plantes et les animaux nuisibles.Articles d'habillement, colliers, laisses, muselières, harnais, sellerie, articles en cuir à mâcher et à mordre destinés à des animaux familiers. Jouets et objets pour amuser les animaux familiers et les oiseaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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